Recherche - CADA

POS-PLU Affaire courante

Avis 20135163
Mairie de Porcieu-Amblagnieu

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135170
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon

Copie de documents relatifs au PLU de la commune adopté le 22 février 2013 : 1) la délibération...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135194
Mairie de Saint-Rémy

Copie de documents relatifs au PLU applicable sur le territoire de la commune, le maire ayant...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20135299
Mairie de La Verpillière

Copie du porter à connaissance des personnes publiques associées à la révision du PLU de la commune.

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon

Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...

30/01/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135351
Mairie de Frangy

Copie, de préférence par courriel, du rapport du commissaire enquêteur concernant l'enquête...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20135401
Mairie de Balloy

Communication de l'ensemble des documents contenus dans le projet de PLU relatifs à...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20141476
Mairie de Saint-Ambreuil

Copie sous forme papier ou sur CD-Rom de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20141601
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Copie sur CD-Rom délivré par le demandeur, des comptes rendus des séances du groupe de travail...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20141636
SIVOM de la communauté du Bruyaisis

Copie intégrale de tous les documents relatifs au PLU de la commune de Cauchy-à-la-Tour approuvé...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141658
Mairie de Janville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du 25 octobre 2013 ; 2)...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141660
Mairie de Sarzeau

Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Sarzeau : 1) la preuve de...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141821
Mairie de Combaillaux

Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment : 1) l'annexe III 3.a :...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141848
Mairie de Roura

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141963
Mairie d'Archigny

Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le projet...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté

Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis

Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune : 1) la...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle

Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142004
Mairie d'Orgeval

Copie des documents suivants concernant son client : 1) le rapport de présentation et ses...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU