-
Avis 20170678
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des rapports annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de délégation de...
-
Avis 20170693
Mairie de Rochefort
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la publicité de l'appel public à la...
-
Avis 20170719
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Communication, dans le cadre de la restructuration et de la construction de 3 pôles de...
-
Avis 20170725
Mairie de Romainville
Copie, et non une consultation sur place, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
-
Conseil 20170726
Mairie de Lamorlaye
Caractère communicable, au candidat attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture...
-
Avis 20170731
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture, la...
-
Avis 20170737
Mairie de Meursanges
Copie des documents suivants :
1) le plan d'alignement de la commune ;
2) l'acte d'engagement...
-
Avis 20170751
Société d'HLM Halpades
Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...
-
Conseil 20170755
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Caractère communicable, à un concurrent du délégataire actuel, des rapports annuels 2014 et 2015...
-
Avis 20170762
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170763
Mairie de Dol-de-Bretagne
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170777
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170792
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le gardiennage...
-
Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20170811
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170814
Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20170829
Hôpital de Riez
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
-
Avis 20170830
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) les pièces...
-
Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20170845
Mairie de Diesen
Consultation de la convention passée avec l'opérateur ORANGE concernant l'aménagement de la rue...