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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20155428
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de la répartition des salaires, par poste, concernant les comptes 6411, 6218 et...
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Avis 20155438
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2014-2015.
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Avis 20155545
Mairie de Grenoble
Communication, en ses qualités de conseiller municipal et de conseiller communautaire de...
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Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
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Avis 20155692
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions versées à l'association OGC...
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Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
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Avis 20154497
Mairie de Wingen
Copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courrier électronique :
1) le compte...
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Avis 20154500
Mairie de Volonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point budgétaire à fin juin 2015.
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Avis 20154530
Mairie de Jœuf
Copie des factures d'eau et de chauffage, depuis le 1er janvier 2011, des établissements...
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Avis 20154535
Conseil départemental des Yvelines
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où le Conseil...
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Avis 20154564
Mairie de Saint-Avold
Communication des éléments suivants, relatifs au véhicule Renault Laguna immatriculé CC 901...
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Avis 20154575
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs de 2005 à 2014 ;
2) le...
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Avis 20154599
Mairie de Monfort
Communication du contrat de prêt d'un montant de 150.000 euros conclu le 16 mai 2014 entre la...
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Avis 20154638
Mairie de Dommartin (69)
Copie, sur support électronique ou papier, de l'ensemble des documents budgétaires et comptables...
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Avis 20154645
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le budget primitif 2015 ;
2) le...
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Avis 20154656
Mairie de Perdreauville
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où la mairie de...
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Avis 20154664
Mairie de Grenoble
Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...
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Avis 20154669
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Chitenay, Cormeray, Seur (SIVOS 41)
Communication de la comptabilité M14 du syndicat.
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Conseil 20154676
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux
Caractère communicable des documents suivants :
1) le plan d’investissement retenu dans le cadre...