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Résultats 2761 à 2751 sur 2751 trouvés.

Administrations

28 Mairie de Paris 19 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 11 Collectivité territoriale de Corse 11 Conseil régional de la Réunion 11 Ministère de l'intérieur 10 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 10 SNCF 10 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 9 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 9 Ministère des Armées

Séances

82 31/12/2017 70 31/08/2019 64 15/09/2018 54 31/03/2020 47 31/12/2019 46 31/12/2020 43 30/06/2020 40 30/09/2020 36 10/10/2013 36 28/02/2021

Mots-clés

101 Contrats administratifs 34 Budgets et comptes 21 Infrastructures routières 18 Délégation de service public 16 Déchets 16 Eau 11 Réutilisation 11 Subvention 10 Installations classées

Thèmes

8 Modalités D’Accès 13 Développement Durable Et Transports 7 Assainissement 13 Environnement 1252 Agriculture 1249 Marchés Et Contrats Publics 1499 Agriculture 1492 Marchés Et Contrats Publics 2751 Industrie

Conclusions

1060 Favorable/Sauf commercial industriel 679 Favorable 571 Sans objet/Communiqué 437 Favorable/Sauf secret des affaires 343 Défavorable/Commercial industriel 267 Sans objet/Inexistant 125 Défavorable/Secret des affaires 90 Incompétence/Renseignement 69 Défavorable/Préparatoire 69 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2080 Affaire courante 417 Délégué 106 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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