Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Affaire courante

Avis 20135312
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, relatifs aux nuisances générées par le centre d'enfouissement...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135320
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie des documents suivants : 1) le contrat relatif à l'utilisation du bois pour le chauffage...

30/01/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables Budgets et comptes
Conseil 20135394
Préfecture de l'Ain

Caractère communicable à la propriétaire du site sur lequel était exploitée une station-service...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20135399
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie du dernier rapport de visite établi par l'inspection des installations classées (DREAL...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20135427
Préfecture du Doubs

Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Déchets
Avis 20141375
Mairie de Longeville-lès-Metz

Copie des documents suivants concernant l’implantation d’antennes-relais de téléphonie...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne

Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar

Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants : 1) les bilans...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20141543
Préfecture du Morbihan

Consultation des mémoires en réponse produits lors des enquêtes publiques de type...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141605
Mairie d'Ecuvilly

Communication des délibérations concernant le projet d'installation d'aérogénérateurs sur le...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141657
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des courriers...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141692
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation administrative de combler les accès de...

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141725
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques de mouvements...

22/05/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Marché public
Avis 20141783
EDF

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de juin 2011 du haut fonctionnaire de...

05/06/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141794
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141898
Mairie de Carency

Copie intégrale de l'étude d'impact réalisée et transmise à l'agence régionale de santé par...

19/06/2014 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Permis de construire
Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

Communication des documents suivants : 1) la correspondance et les documents associés, échangés...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20141935
Préfecture du Jura

Communication, sur cédérom, par courriel ou par télécopie, des documents suivants relatifs au...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels

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