Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20171589
Mairie de Montpellier

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20171618
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis

Communication du montant forfaitaire annuel figurant à l'article 2 de l'acte d'engagement de...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin

Communication des documents suivants : 1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20163043
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)

Communication de l'avenant au lot n° 2 du marché public ayant pour objet la collecte en...

08/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163075
Mairie d'Étupes

Communication du dossier de marché public concernant les travaux situés rue de Taillecourt.

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163095
Mairie de Trebons

Communication du résultat détaillé de l'analyse des offres (première et seconde phase) au regard...

08/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...

08/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163193
Communauté de Communes Interdépartementale des Baronnies (CCIB)

Communication des résultats de l'offre choisie dans le cadre du marché des travaux de...

15/09/2016 Défavorable Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163256
Mairie de Béziers

Communication des documents suivants, concernant le marché d'audit relatif à la restauration...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20163272
Mairie de Voulx

Caractère communicable, à l'association SOSVOULX, des documents suivants concernant le marché...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163279
Conseil départemental de l'Yonne

Communication des pièces contractuelles propres au marché passé avec le cabinet X pour la...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163282
Communauté urbaine Nantes Métropole

Copie des documents suivants : 1) les documents concernant le marché public des travaux de...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20163296
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

Caractère communicable, à l'association « Union départementale vie nature 83 » (UDVN83), des...

15/09/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin

Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Conseil 20163372
Mairie de Vergigny

Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants : 1) les procès-verbaux...

22/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20163413
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)

Consultation des marchés publics référencés M2015-021 (2 marchés), M2015-546, M2015-017,...

22/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20163417
Mairie de Mareil-Marly

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...

20/10/2016 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne

Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...

22/09/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163482
Mairie de Franois

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en place de...

22/09/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163492
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 « Gros œuvre, terrassement,...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public