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Avis 20215725
HAROPA PORT (anciennement Ports de Paris)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des factures, des bons de...
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Avis 20215729
Préfecture de la Sarthe
Communication des élements suivants relatifs à la pollution par le chlorure de vinyle monomère...
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Avis 20215733
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des listes de navires de pêche de Nouvelle‐Aquitaine non adhérents à une...
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Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
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Avis 20215756
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215782
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon
Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20215420
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication, sous format numérique par courriel ou au format papier, des relevés de prise en...
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Avis 20215532
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication, en priorité par courriel, ou, à défaut, par courrier postal ou par retrait dans...
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Avis 20215582
EDF
Communication, à la suite d'une transmission incomplète, des documents ayant servi de base à...
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Avis 20215695
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
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Avis 20215713
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format papier ou par courriel, des documents suivants :
1) le schéma du réseau...
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Avis 20215808
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, par courriel, de documents suivants transmis par l'exploitant, conformément aux...
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Avis 20215872
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, concernant le site de traitement de déchets de la société...
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Avis 20215895
Centre sécurité Requin
Communication des documents suivants :
1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...
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Avis 20215917
Mairie d'Ezanville
Copie de l’avis du directeur départemental des finances publiques du 13 août 2013, mentionné...
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Avis 20215964
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants :
1) le nombre de mouvements journaliers d'hélicoptères...
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Avis 20215997
Grand Port Maritime de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des comptes détaillés du GPMG...