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Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
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Avis 20142161
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants pour les associations l’Union nationale des associations de...
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Avis 20142172
Foyer rural de Chenoise
Copie des documents concernant l'utilisation des subventions attribuées par la commune.
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Avis 20142299
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Consultation des bilans et comptes de résultat des cinq dernières années des associations, XXX...
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Avis 20142382
Mairie de Pomérols
Communication des bilans financiers des associations subventionnées.
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Avis 20142415
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants se rapportant à la mise en sécurité et l'accessibilité des...
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Avis 20142426
Conseil général du Nord (CG 59)
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
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Avis 20142427
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs aux subventions attribuées à l'association de...
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Avis 20142428
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
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Avis 20142493
Conseil général de la Haute-Savoie
Communication des documents relatifs à l'association de défense de la famille et de l'individu...
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Avis 20142575
Conseil général de la Savoie
Communication des documents relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le dossier de...
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Avis 20142613
Mairie de Cristinacce
Copie des documents reçus par la mairie attestant :
1) de l'octroi en 2011 d'une subvention de...
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Avis 20142739
Conseil général du Pas-de-Calais (CG 62)
Copie des documents suivants concernant les deux subventions de 20 000 € allouées à...
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Avis 20142755
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2013-2014.
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Avis 20142826
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés ministériels attributifs de subventions au titre du programme « 122-01 : Aides...
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Conseil 20142839
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable, au conseil juridique de la société CUB Industrie, du dossier de demande...
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Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
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Avis 20140727
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d’une copie du compte rendu financier de l’exercice 2012 de l’association
dénommée...
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Avis 20140776
Conseil général de l'Ain
Copie du compte rendu financier déposé par l'association « Elevage Avenir 01 », bénéficiaire de...
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Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...