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Avis 20163276
Mairie de Sanary-sur-Mer
Consultation en mairie, des factures ou des pièces concernant les comptes suivants, au titre de...
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Avis 20163325
Mairie de Chilly-Mazarin
Copie des documents suivants :
1) les déclarations établies auprès du Fonds d'insertion des...
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Avis 20163350
Mairie de Donnay
Communication des documents suivants :
1) le budget 2016 de la commune ;
2) le compte...
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Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
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Avis 20163400
Mairie d'Espeluche
Communication du devis et de la facture de la société EIFFAGE pour un montant de 35519, 40...
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Avis 20163420
Mairie du Havre
Copie, sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes certifiés...
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Avis 20163426
Mairie de Grenoble
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20163433
Mairie de Plésidy
Communication des documents suivants concernant l'analyse financière des comptes clos de l'année...
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Avis 20163439
Mairie de Grenoble
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20163449
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20163466
Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Louis de Strasbourg-Robertsau
Copie de documents relatifs à la fabrique de la paroisse Saint-Louis de la Robertsau portant sur...
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Avis 20163493
Mairie des Mages
Copie, par courrier électronique, ou, sous format papier, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20163552
Mairie de Tinqueux
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des...
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Avis 20163587
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20155296
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie des documents suivants :
1) la facturation des reprises de matériaux de l'ancienne maison...
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Avis 20155323
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du compte administratif 2014 de la régie...
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Avis 20155370
Mairie d'Orchies
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20155428
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de la répartition des salaires, par poste, concernant les comptes 6411, 6218 et...