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Marché public Développement Durable Et Transports/Transports

  • Avis 20090372
    directeur juridique de la SNCF (direction des achats)
    - la copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fabrication et...
    29/01/2009 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Marché public Transports publics
  • Avis 20144866
    Conseil général des Côtes-d'Armor
    Copie du procès-verbal de la réunion du conseil général du 18 mars 2009 au cours de laquelle a...
    22/01/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil général des Côtes-d'Armor 1 directeur juridique de la SNCF (direction des achats)

Séances

1 29/01/2009 1 22/01/2015

Mots-clés

1 Transport maritime et fluvial 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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