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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20163592
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'une piste cyclable au bord du...
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Avis 20190577
Mairie de Tauves
Communication, dans le cadre du réaménagement foncier agricole et forestier voté par le conseil...
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Avis 20204195
Présidence de la République
« la copie du plan de bornage et de limite d'avec sa propriété qui est le fondement du contenu...
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Avis 20205311
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
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Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
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Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...