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Diffusion publique Agriculture

  • Avis 20175847
    Agence du Numérique
    Communication, par publication en ligne, des documents suivants : 1) la liste des communes en...
    08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie Diffusion publique
  • Avis 20176052
    Présidence de la République
    Communication, par publication en ligne, des documents suivants : 1) l'accord-cadre signé en...
    22/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Diffusion publique
  • Avis 20190124
    Conseil régional des Pays de la Loire
    Communication des documents suivants : 1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
    31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Recherche développement Diffusion publique
  • Avis 20190107
    Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
    Communication, d'une part, des codes sources des modèles iAGS, emod et ThreeME, dans leurs...
    06/06/2019 Défavorable/Propriété intellectuelle Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Indicateurs économiques Diffusion publique
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Agence du Numérique 1 Conseil régional des Pays de la Loire 1 Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) 1 Présidence de la République

Séances

1 08/03/2018 1 22/03/2018 1 06/06/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Indicateurs économiques 1 Industrie 1 Marché public 1 Recherche développement

Thèmes

4 Agriculture 2 Secteurs Économiques 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Propriété intellectuelle 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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