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Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...
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Avis 20156079
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des rapports soumis pour approbation au conseil d'administration, ainsi que leurs annexes,...
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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20151622
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants le concernant :
1) le rapport...
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Avis 20151625
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le rapport du représentant de la fédération...
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Avis 20150045
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Copie de l'intégralité des procès-verbaux ou compte rendus des comités directeurs de la Charente...
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Avis 20150672
Fédération française d'équitation
Communication, de préférence par CD-ROM ou envoi électronique, des détails de la comptabilité de...
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Avis 20152874
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
A - concernant le règlement financier imposé par les...
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Conseil 20151943
Préfecture de l'Aisne
Caractère communicable, à la fédération du logement et de la consommation de la Creuse (FLCC),...
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Avis 20151977
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de documents suivants relatifs à la fédération française de karaté et disciplines...
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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20144670
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du comité directeur du comité départemental.
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Avis 20144887
Premier ministre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20144034
District de football d'Indre-et-Loire
Copie du courriel du club d'Avoine Olympique Chinon Cinais, du 27 janvier 2014, qui est...
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Avis 20134784
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants pour les saisons...
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Avis 20141593
Fédération française de Twirling Bâton
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité directeur comportant la décision...
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Avis 20141659
Fédération française des échecs (FFE)
Copie du courrier du 13 mai 2004, relatif à un dossier disciplinaire concernant le demandeur,...
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Avis 20142213
Fédération française de tir
Copie de la lettre de Monsieur XXX-XXX XXX, président de l'association XXX, relatif à...
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Avis 20140701
Fédération française des échecs (FFE)
Copie de l’intégralité du rapport de la commission d’action disciplinaire et d’éthique (CADE) du...
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Avis 20140888
Centre national du développement du sport (CNDS)
Copie des documents suivants se rapportant aux subventions accordées à la fédération française...