Recherche - CADA

Discipline Fédérations sportives Culture Enseignement Affaire courante

Avis 20150192
Fédération française des échecs (FFE)

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'affaire...

19/02/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...

18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
Avis 20132942
Fédération française des échecs (FFE)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la lettre de convocation des membres du...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Discipline
Avis 20124575
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la Fédération...

10/01/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Discipline
Avis 20130120
Fédération française des échecs (FFE)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'affaire disciplinaire dite «...

20/06/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline Judiciaire