-
Avis 20180660
ENEDIS (ex-ERDF)
Consultation des documents relatifs à l'implantation de transformateurs électriques sur le...
-
Avis 20180673
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'extrait du registre concernant l'enregistrement du document référencé 541/1,...
-
Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
-
Avis 20181085
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la lettre de rappel du 26 juillet 1994 et de sa notification concernant le litige...
-
Avis 20181097
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la donation enregistrée le 18 mars 1999 en l'étude de Maître X à Nice de Madame X...
-
Avis 20181228
Mairie de Brignoles
Communication de deux courriers le concernant datés respectivement du 8 avril et du 7 juin 1999...
-
Avis 20181579
Préfecture des Landes
Copie des documents suivants :
1) la demande présentée par Monsieur X ayant abouti à l'arrêté...
-
Avis 20180132
Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)
Copie des documents suivants, relatifs à la baisse de ses coefficients IEMP (indemnité...
-
Avis 20180279
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle
Copie de l'arrêté d'interdiction de circuler pris lors de l'aménagement de la piste forestière...
-
Avis 20180487
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Copie :
1) par voie électronique ou, à défaut, par papier, des documents suivants, relatifs à la...