-
Avis 20165317
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Communication de la ou des conventions de financement, ou le cas échéant, de la ou des décisions...
-
Avis 20165933
Faculté de médecine d'Amiens - Université de Picardie Jules Verne
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171008
Faculté de médecine - Université de Bordeaux
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171012
Faculté de médecine de Corte - Université de Corse Pasquale Paoli
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171023
Faculté de médecine - Université de Nantes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171026
Faculté de médecine-Université Pierre et Marie Curie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171028
Faculté de médecine-Université Paris-Sud 11
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171041
Faculté de médecine-Val de Grâce
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171043
Faculté de médecine-Université de La Réunion
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20155214
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Seine-Maritime
Copie « où apparait [son] écriture pour Madame X, enseignante, qui devait habiter le canton...
-
Avis 20181137
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'acte et/ou le courrier portant information, dénonciation ou...
-
Avis 20182289
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents comportant les charges telles qu'elles figurent dans les comptes...
-
Avis 20172979
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de l'annonce parue dans la presse...
-
Avis 20173965
Centre hospitalier de Roanne
Communication, suite à la décision du centre hospitalier de Roanne de suspendre les formations...
-
Avis 20184302
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens dentistes des Yvelines
Communication des documents suivants relatifs à la SELARL Les Écrins :
1) tous les contrats...
-
Avis 20191138
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal des trois dernières élections au...
-
Avis 20191557
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Communication, sous format papier, de la copie des documents suivants, relatifs aux règles des...
-
Avis 20196125
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, en version dématérialisée, des documents relatifs à la convention de partenariat...