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Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Inexistant

  • Avis 20232708
    Syndicat mixte d’élimination et de valorisation des déchets (SYMEVAD)
    22/06/2023 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20232760
    Eurométropole de Metz
    22/06/2023 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
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Administrations

32 Communauté d'agglomération de Quimperlé 4 Mairie de Paris 3 Mairie de Boisemont 3 Mairie de Festubert 3 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 2 Conseil départemental du Tarn 2 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 2 Conseil régional d'Occitanie 2 Mairie d'Aigues-Vives (30) 2 Mairie d'Uchaud

Séances

34 22/11/2018 12 31/12/2017 7 31/12/2019 7 30/04/2021 7 10/03/2022 6 15/09/2018 6 31/08/2019 6 12/01/2023 5 08/10/2015 5 31/03/2020

Mots-clés

55 Budgets et comptes 37 Eau 14 Gestion domaniale 14 Territoriale 12 Marché public 11 Contrats administratifs 10 Subvention 8 Effectif 7 Permis de construire 7 Rémunération

Conclusions

86 Favorable 74 Sans objet/Communiqué 38 Favorable/Sauf comportement 33 Favorable/Sauf diffusion publique 32 Favorable/Sauf judiciaire 20 Favorable/Sauf vie privée 18 Incompétence/Renseignement 17 Favorable/Sauf secret des affaires 13 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

216 Affaire courante 47 Délégué 1 Affaire de principe
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