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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20131168
    Mairie de Valréas
    Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand : 1) le nom de chaque...
    28/03/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie de Valréas

Séances

1 28/03/2013 1 21/01/2016

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Zones d’activités 1 Équipements collectifs

Conclusions

2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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