Recherche - CADA

Loisirs Sans objet/Détruit

Avis 20210748
Mairie de Chambon (37)

Copie des actes d'état civil suivants : 1) l'acte de naissance de Monsieur X, né le X ; 2)...

08/07/2021 Sans objet/Détruit Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20205283
Université de Paris

Communication de ses relevés de notes de 1 ère année de DEUG de psychologie pour l'année...

21/01/2021 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20221225
Télécom Sud Paris

21/04/2022 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20226845
# Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur

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