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Loisirs Sans objet/Détruit

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Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Centre hospitalier régional d'Orléans 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44) 1 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 1 Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier du Rouvray (IFSI 76) 1 Lycée Notre-Dame du Grandchamp 1 Lycée Sainte-Foy-la-Grande 1 Lycée Sainte-Marie de Nevers de Toulouse

Séances

2 31/12/2017 1 24/09/2015 1 08/09/2016 1 22/09/2016 1 20/10/2016 1 17/11/2016 1 01/12/2016 1 19/01/2017 1 06/07/2017 1 31/10/2018

Mots-clés

6 Examen et concours 4 Archives 4 Scolarité et examens 3 Professions médicales 2 Dossier personnel 2 Etablissement supérieur 2 Etat civil 1 Anciens combattants 1 Fédérations sportives 1 Hospitalière

Thèmes

24 Culture 24 Enseignement 24 Loisirs 10 Enseignement Supérieur 6 Archives 6 Enseignement Scolaire 1 Culture 1 Sport

Conclusions

5 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Perdu 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

17 Affaire courante 4 Délégué 1 Affaire de principe

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