Recherche - CADA

Sans objet/Détruit

Avis 20181190
CAP emploi Gironde

Copie, par courriel, au format papier, ou sur support numérique de type clé USB ou CDRom,...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité
Avis 20172383
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault (CPAM 34)

Communication des justificatifs (ou décomptes) de paiement de ses indemnités journalières du 1er...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20170316
Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (CPAM 72)

Copie sur support papier d'un document attestant les indemnités journalières maternité qu'elle a...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20163573
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)

Communication des attestations de paiement des indemnités journalières pendant son congé de...

22/09/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Retraite
Avis 20155472
Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente (CPAM 16)

Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, du relevé ou de...

17/12/2015 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20155795
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)

Communication des attestations de ses indemnités journalières perçues entre le 23 mars 1994 et...

07/01/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20154603
Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret (CPAM 45)

Communication, dans le cadre de l'établissement de son dossier de retraite, de l'attestation de...

22/10/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20154877
Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (CPAM 73)

Communication dans le cadre d'un établissement de droits à la retraite des décomptes...

19/11/2015 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20154985
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication, dans le cadre de l’établissement de droits à la retraite, des attestations de...

19/11/2015 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20151171
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre (CPAM 36)

Communication des documents suivants le concernant depuis le 1er janvier 1996 : 1) les...

23/04/2015 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20180948
Caisse primaire d'assurance maladie du Tarn (CPAM 81)

Communication du détail de ses indemnités de maternité pour les années 1978 et 1980, comprenant...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20181433
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Communication des relevés des indemnités journalières perçues par son client de 1974 à 1976.

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20181806
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)

Communication de ses attestations d'indemnités journalières pour maladie au titre des périodes...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Santé Sécurité sociale
Avis 20181948
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)

Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des indemnités...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20182593
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)

Communication des documents suivants : 1) les attestations d'indemnités journalières perçues en...

31/12/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20185897
Caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme (CPAM 26)

Communication du relevé d'indemnités journalières la concernant pour la période 1981 - 1992.

31/08/2019 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20192251
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01)

Communication de la copie des relevés de remboursement de soins de sa cliente sur les années...

31/12/2019 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20204425
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Communication, dans le cadre de la régularisation de la situation administrative de son client,...

28/02/2021 Sans objet/Détruit Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Dossier personnel
Avis 20171773
Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales (CPAM 66)

Copie des décomptes de 2005 à 2009 des actes du Docteur X et Mesdames X et X installés au X à...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20161231
Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime (CPAM 17)

Communication de trois attestations de versements d'indemnités pour ses trois congés maternité...

12/05/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale