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Avis 20171701
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) les habilitations électriques des agents du service...
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Avis 20171760
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité technique départemental depuis 2015.
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Avis 20171838
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant Monsieur X :
1) son arrêté de nomination ;
2)...
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Avis 20171942
Mairie de Sully-sur-Loire
Copie des documents suivants :
1) la liste des stages du catalogue du Centre national de la...
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Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
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Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
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Avis 20172713
Mairie de Thiers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale :
1) l'arrêté du...
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Avis 20190472
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le comité technique lors des réunions des 23 octobre et 13...
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Avis 20186135
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des réponses écrites de toutes les organisations syndicales relatives à la délibération n°...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20194270
Mairie de Saint-Etienne
Communication, sous format électronique ou à défaut par délivrance d'une copie, des documents...
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Avis 20203950
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le règlement...