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Avis 20140532
Mairie de Saint-Grégoire
Communication du dossier de la commission extra-municipale « Transport et déplacement »,...
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Avis 20140537
Mairie de Louviers
Copie du « document unique » rédigé par Madame X. au titre des années 2011 et 2012, concernant...
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Avis 20140545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Niort (DREAL 79)
Communication des résultats des mesures acoustiques effectuées en novembre 2011 par la société...
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Avis 20140546
Mairie de Trémont-sur-Saulx
Copie du bordereau de prix unitaires concernant le lot n° 2 « maçonnerie - pierre de taille » du...
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Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...
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Avis 20140563
Ministère de la défense
Communication d'une copie du rapport détaillé et des conclusions qui ont déterminé que le décès...
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Avis 20140574
Caisse d'allocations familiales de la Loire (CAF 42)
Communication de l'intégralité de son dossier CAF depuis 2005.
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Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...
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Avis 20140587
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20140610
Mairie d'Art-sur-Meurthe
Communication des éléments suivants concernant le budget 2013 :
1) les factures relatives à des...