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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20135281
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135335
Mairie de Capvern-les-Bains

Copie des documents suivants concernant les travaux réalisés par le demandeur pour le compte de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20135375
Conseil général de la Somme

Délivrance d'une copie du rapport d'analyse des offres comprenant les éléments de l'offre...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Tarification des documents
Avis 20141472
Centre hospitalier de Chambéry

Communication des documents suivants, relatifs aux lots n° 23 et 24 du marché public ayant pour...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141599
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au lot n° 41 du marché public ayant pour...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141635
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics reconductibles et aux marchés...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141638
Ministère de la justice

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141696
Mairie de Carcassonne

Communication des documents suivants relatifs à l’appel d’offres déclaré infructueux et au...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141697
Mairie de Metz

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer

Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)

Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...

03/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20141828
Mairie de Colmar

Communication, par courriel et au format PDF, du contrat de concession relatif au port...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141874
Syndicat mixte du port de Dieppe

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude, la fourniture...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...

19/06/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public