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Avis 20201694
Préfecture du Calvados
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201704
Agence de l'eau Artois-Picardie
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201706
Agence de l'eau Adour-Garonne
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201875
Rennes Métropole
Communication de l'expertise réalisée avenue Jean Janvier, fin novembre 2019 par Monsieur X de...
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Avis 20202370
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique par mail, des documents prévus par l’article 5 du décret n°...
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Avis 20200085
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication, par voie électronique ou à ses frais par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20201210
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de pêches renseignées au cours des mois de...
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Avis 20201328
Société coopérative anonyme de l'eau des Deux-Sèvres
Communication, de préférence sous forme électronique, à la suite de l'arrêté inter-préfectoral...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20200540
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, soit au format informatique soit au format papier, des documents relatifs aux...
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Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20202344
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents visés dans la délibération modifiant le code...
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Avis 20202413
Parc national des Cévennes
Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 :
1) le...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...