-
Avis 20165805
Mairie d'Audrieu
Copie, en la qualité de conseillers municipaux de ses clients, de documents relatifs au projet...
-
Avis 20165834
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif PC 0774071500028 accordé à la...
-
Avis 20165889
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...
-
Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...
-
Avis 20170303
Mairie de Fuveau
Communication de l'avis intégral du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des...
-
Avis 20170362
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à deux locaux situés au X 75004 Paris et X 75003 Paris, dont ses...
-
Avis 20170393
Mairie de La Tronche
Copie de l'avis du bureau d'études AlpGéorisques dans le cadre d'un refus de permis de...
-
Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt
Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
-
Avis 20170570
mairie de Fitilieu
Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...
-
Avis 20170609
Préfecture de l'Essonne
Communication de la décision prise par le contrôle de légalité relative au permis de construire...
-
Avis 20170635
Mairie de Combovin
Communication des pièces suivantes visées dans le projet d'arrêté portant retrait du permis de...
-
Avis 20170716
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du dossier de demande de permis de construire n° X en date du 5 juillet 2012 accordé à...
-
Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
-
Avis 20170833
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Communication, de préférence par courriel, de documents établis dans le cadre de l'instruction...
-
Avis 20170950
Mairie d'Auzeville-Tolosane
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 03103515S0009 délivré le 28 octobre 2016...
-
Avis 20170988
Mairie d'Huez
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...
-
Avis 20171049
Mairie de Menton
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 00608316H0007 délivré à la SCI Les Terres...
-
Avis 20171304
Mairie de Erching
Copie des certificats d'urbanisme n° 19680JU050A et 19680JU050B délivrés le 11 juillet 1980 aux...
-
Avis 20171379
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois
Copie de la demande de pièces complémentaires adressée à la société ORANGE dans le cadre du...
-
Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...