Recherche - CADA

Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182622
Mairie d'Aigné

Copie de l'intégralité des délibérations et arrêtés concernant le régime indemnitaire appliqué...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) l'ensemble...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182687
Mairie de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Copie, par papier, en tant que conseillers municipaux, du compte administratif 2017.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20182709
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants : 1) le classement de son avancement au grade de major de...

31/12/2018 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20182717
Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le compte administratif 2017...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20182728
Mairie de Cauvigny

Consultation, accompagnée d'une personne de son choix, et copie de l'intégralité des pièces...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20182732
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)

Communication des documents concernant sa cliente : 1) l'intégralité des pièces contenues dans...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Hospitalière
Avis 20182746
Ministère de l'économie et des finances

Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20182755
Université Bordeaux Montaigne

Communication du corrigé de son deuxième écrit de MFD3U.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182763
Mairie de Lunel

Communication de la délibération du conseil départemental de l'Hérault ou d'une décision du...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20182768
Mairie de Groix

Copie du permis de construire de la maison et du garage situés sur le terrain classé en zone UBb...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182772
Mairie de Barjac

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182775
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Communication de l'ensemble des éléments relatifs à l’autorisation donnée au ministère des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale
Avis 20182777
Ministère de l'Intérieur

Copie du rapport établi par un agent de la SNCF et transmis à la gendarmerie de Langres...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Police
Avis 20182786
Mairie d'Anais

Communication, par courrier électronique, des comptes rendus du conseil municipal des mois de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Tarification des documents
Avis 20182871
Mairie de Lille

Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 : à...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Budgets et comptes
Avis 20182876
Ministère de l'Intérieur

Copie de l'intégralité des pièces des dossiers de demande de visa de long séjour, au titre de la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour
Avis 20182877
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20182878
Ministère de l'Intérieur

Communication des pièces contenues dans son dossier médical, notamment les notes prises par les...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20182879
Etablissement français du sang (EFS)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public