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Avis 20183524
Mairie d'Aroue-Ithorots-Olhaïby
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 6 décembre 1923.
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Avis 20183707
Mairie d'Auverse
Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...
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Avis 20182269
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication des documents suivants :
1) le contenu de l'annexe 3 associée au dossier RECOLTES...
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Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
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Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër
Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.
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Avis 20184829
Université de Lille
Consultation de la copie de son devoir de structures et propriétés des polymères.
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Avis 20182755
Université Bordeaux Montaigne
Communication du corrigé de son deuxième écrit de MFD3U.
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Avis 20185295
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des rapports concernant la restauration du tableau de Doré « Le Christ quittant le...
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Avis 20185633
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, dans le cadre de l'accident dont a été victime son fils X le 26 septembre 2016...
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Avis 20190141
Mairie de Lodève
Copie, sollicitée directement auprès de la mairie et non sur le site internet « service...
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Avis 20190448
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)
Copie de l’intégralité des messages écrits, électroniques et téléphoniques échangés sur la...
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Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie des documents administratifs suivants :
1) l’autorisation d’ouverture de la société de...
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Avis 20190807
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20184899
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de ses copies d’examen pour les matières d’économie, anglais, droit et techniques...
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Avis 20184912
Service de concours écoles d’ingénieurs (SCEI)
Communication du procès‐verbal de l'épreuve du travail d’initiative personnelle encadré (TIPE)...
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Avis 20185265
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité des résultats et...
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Avis 20191634
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication des résultats de l'épreuve anticipée de Français du Baccalauréat de la classe de...
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Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...
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Avis 20192776
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication de l'arrêté du 14 octobre 2014 relatif à l'accréditation de l'université Paris II...
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Avis 20193451
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier de scolarité initial relatif à sa formation d'infirmière de 2015 à...