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Chasse et pêche Irrecevable/Refus non établi

Avis 20165568
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des cahiers des charges (ou chartes) des agricultures biologiques responsables et...

09/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Chasse et pêche
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)

Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée

Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Mal dirigée Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220611
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère

Communication des données brutes de comptage de nichées au chien du Lagopède alpin, conduit par...

10/03/2022 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20223266
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

07/07/2022 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20223267
Conseil régional d'Occitanie

07/07/2022 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche