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Avis 20213977
EDF
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants :
1) les cartes...
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Avis 20212066
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, pour toute l'année précédant la...
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Avis 20211702
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les copies de l'ensemble des documents attestant des...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20205008
Ministère de l'Intérieur
Communication et publication mensuelle des informations relatives aux amendes forfaitaires...
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Avis 20202470
Mairie de Forcalqueiret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, en pdf par courrier électronique ou par...
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Avis 20201826
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal et non par internet, de tous documents le concernant ainsi que...
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Avis 20201888
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal et non par internet, de tous documents le concernant tels que...
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Avis 20202383
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication, par courriel, de la copie des documents relatifs à d’importants prélèvements de...
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Avis 20196084
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...
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Avis 20195622
Mairie de Bobigny
1) copie de l'ensemble des contrats de travail, des arrêtés de nomination et des renouvellements...
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Avis 20200571
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...
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Avis 20195504
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication des documents suivants, par papier, ne pouvant pas, pour des raisons médicales,...
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Avis 20194577
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les copies des documents attestant des mesures prises...
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Avis 20193566
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par courrier postal, ne disposant pas d'abonnement internet, de tout document...
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Avis 20193639
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par courrier postal, ne disposant pas d'abonnement internet, de tout document...
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Avis 20192885
Maison d’Accueil Spécialisée APEI de Saint Quentin
Communication du dossier médical complet de son fils X.
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Avis 20192513
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par voie postale, mensuellement, ne disposant pas d'internet, de ses bulletins de pension.
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Avis 20193177
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication par voie postale de ses bulletins de pensions et non par voie numérique.
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Avis 20192023
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Copie, par voie postale, des documents suivants, relatifs à sa situation, au lieu de l'envoi par...