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Avis 20203902
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants concernant le service de la restauration scolaire :
1)...
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Avis 20204005
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie de la fiche de proposition à l'avancement au grade de secrétaire...
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Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
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Avis 20204017
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication des documents suivants, concernant son client :
1) les tableaux de service...
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Avis 20204029
Mairie des Abymes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...
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Avis 20204109
Etablissement public pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Communication, à la suite du non renouvellement du contrat de sa cliente, des documents suivants...
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Avis 20204120
Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)
Copie, par courrier dématérialisé à l'adresse électronique du syndicat, des arrêtes individuels...
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Avis 20204126
Mairie d'Houdain
Communication des documents et éléments se rapportant à la prime exceptionnelle susceptible...
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Avis 20204128
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Copie du compte rendu d’avis d’imputabilité du 9 novembre 2015 établi par le docteur X, médecin...
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Avis 20204179
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents se rapportant à la délibération complète du point 9 du conseil...
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Avis 20204186
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs au poste de chef du service Vie...
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Avis 20204245
Groupe des Écoles Nationales d’Économie et Statistique (GENES)
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par voie postale, dans le cadre...
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Avis 20204274
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication des règles du traitement algorithme définissant le traitement ainsi que les...
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Avis 20204350
Mairie de Sartrouville
Copie, de préférence par voie dématérialisée à défaut sur support papier, des documents se...
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Avis 20204663
Collège Gabriel Fauré de Paris
Communication d'une copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
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Avis 20204653
Circonscription d'inspection du 1er degré de Paris 1-2-4
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...
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Avis 20204654
Collège Georges Rouault
Communication de la copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
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Avis 20204655
Lycée Victor Hugo de Paris
Communication de la copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
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Avis 20204656
Lycée général Camille See
Communication de la copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
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Avis 20204657
Lycée Professionnel Etienne Dolet
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...