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Avis 20152674
Mairie de Cabris
Consultation de son dossier administratif individuel.
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Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.
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Avis 20152680
Mairie de Condillac
Communication de documents relatifs à l'implantation d'une antenne téléphonique sur le...
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Avis 20152682
Mairie de Puy-l'Evêque
Copie du compte rendu des délibérations du conseil municipal de Puy-l'Evêque du 29 janvier 2015.
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Avis 20152683
Ministère de l'intérieur
Copie du rapport d'expertise médicale effectué par le docteur X, médecin spécialiste agréé,...
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Avis 20152685
Préfecture de police de Paris
Communication de l'intégralité de son dossier de demande de naturalisation « 2011P7501X02274 ».
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Avis 20152687
Préfecture de police de Paris
Communication de l'intégralité de son dossier de demande de naturalisation « 2010P7501X08673 ».
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Avis 20152691
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son entier dossier administratif ;
2)...
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Avis 20152693
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication de l'intégralité de son dossier relatif à l'instruction de sa demande de...
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Avis 20152696
Mairie de Narbonne
Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...
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Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...
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Avis 20152698
Centre hospitalier du Val d'Ariège
Communication, dans son intégralité, de l'original de l'expertise médicale du 22 avril 2014 la...
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Avis 20152701
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Larmeroux » (EHPAD 92)
Copie de l'entier dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20152704
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication du procès-verbal établi le 7 avril 2014 fondant la décision de mise en œuvre des...
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Avis 20152707
Université Lille 2 Droit et Santé
Communication de l'intégralité des copies rendues par son client dans le cadre de ses examens...
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Avis 20152709
Préfecture de police de Paris
Communication, de préférence sur CD-ROM, du dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20152710
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants, de préférence sous forme dématérialisée :
1) le rapport...
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Avis 20152715
Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne (CAF 94)
Communication, dans le cadre de l’établissement de droit à la retraite, de l'attestation des...
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Avis 20152718
Université de Strasbourg
Copie de l'intégralité de son dossier universitaire notamment les documents relatifs à sa thèse...
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Avis 20152721
Mairie de Pont-Saint-Mard
Copie des documents suivants relatifs aux séances du conseil municipal ayant eu lieu depuis...