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Avis 20151919
Mairie de Linas
Communication de l'analyse financière rétrospective de la commune sur trois ans, réalisée par la...
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Avis 20151945
Mairie de Villecresnes
Communication, par courriel, du rapport d’audit sur les finances communales réalisé au cours de...
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Avis 20151951
Mairie de Roybon
Copie de l'audit financier des comptes de la commune réalisé en 2014.
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Avis 20151958
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'analyse financière rétrospective de la commune de Linas sur trois ans,...
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Avis 20152014
Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Communication des documents suivants présentés sous forme de diaporamas lors de la séance du...
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Avis 20152035
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de l'audit établi par le cabinet X.
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Avis 20152040
Mairie de Pertuis
Communication des recettes budgétaires « dotation amendes » pour les années 2009 à 2014.
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Avis 20152054
Mairie de La Ciotat
Communication des documents suivants relatifs à la rédaction de l'étude d'impact de la zone...
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Avis 20152090
Mairie de Gourbeyre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au centre...
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Avis 20152122
Mairie de Fabrègues
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes de l'organisme de gestion de...
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Avis 20152145
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants relatifs à la construction du lieu de « dépôt animal » et à la...
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Avis 20152167
Mairie de Lasseube
Copie de l'analyse du budget de la commune présentée par Monsieur X lors de la séance du conseil...
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Avis 20152170
Caisse des écoles d'Angervilliers
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants relatifs à la caisse des...
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Avis 20152186
Centre Communal d'Action Sociale d'Angervilliers (CCAS 91)
Communication, avec possibilité de copie, des documents suivants relatifs au centre communal...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152271
Mairie de Mimet
Communication des documents suivants :
1) le détail des articles suivants du compte...
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Avis 20152276
Mairie d'Yutz
Communication des subventions et des aides apportées par la mairie à l'association « Lor sports...
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Avis 20152289
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les devis et...
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Avis 20152299
Mairie de Thionville
Communication des subventions et des aides apportées par la mairie à l'association « Lor sports...
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Avis 20152366
Mairie d'Angy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bordereau n° 84...