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Avis 20161352
Ministère de la culture et de la communication
Copie de documents détenus par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des...
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Avis 20161453
Communauté de communes des 4B Sud Charente
Copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la...
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Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...
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Avis 20161499
Mairie de Saint-Tropez
Consultation des documents suivants :
I - les permis de construire :
1) 08311907XC049M3 ;
2)...
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Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Avis 20170932
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20170965
Mairie de Pollieu
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20171047
Mairie de Châteaubernard
Copie de l'intégralité de la déclaration préalable DP n° 1608916W0086 concernant l'entreprise...
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Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
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Avis 20171268
Mairie de Venelles
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X de Monsieur X.
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Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...
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Avis 20171558
Société d'habitation des Alpes - SA HLM (Pluralis)
Communication du rapport sol EGSOL mentionné dans un dossier de permis de construire de...
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Avis 20162716
Mairie de Millau
Communication de la convention passée avec la commune de Creissels par laquelle les services de...
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Avis 20162726
Mairie de Livernon
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X :
1) l'arrêté de...
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Avis 20162732
Mairie de Creissels
Copie de la convention passée entre les communes de Millau et de Creissels concernant...
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Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20162772
Mairie de Rognes
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 1308215M0002 du lotissement de Pié Fouquet...
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Avis 20162781
Mairie de Châteaubernard
Copie de la déclaration préalable de travaux ou la demande d'autorisation de travaux concernant...
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Avis 20162782
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre...