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Industrie Favorable

Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...

07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...

07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191669
Conseil départemental des Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les contrats 2017 et 2018 avec ADMR et UNA, précisant...

07/11/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195018
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 13)

Communication de la liste nominative de tous les membres, titulaires et suppléants, du comité...

25/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...

23/04/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Réglementation
Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20202956
Université de Lyon

Consultation de l'ensemble des bons de commande liés aux quatre marchés publics numérotés...

31/12/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203282
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201534
Préfecture de la Somme

Communication du dossier soumis à l'enquête publique qui s'est déroulée du 9 mai au 9 juin 1988...

16/07/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes

Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200421
Mairie de Nothalten

Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux

Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201239
Préfecture des Yvelines

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations 4,5 et 11 du conseil...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20201741
Communauté de communes des pays du Sel et du Vermois

Communication des documents relatifs aux modalités de paiement du marché public X, dont X et...

30/09/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Equipements collectifs
Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte

Copie des documents suivants : 1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...

30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202037
Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre - SIECF

Communication des rapports d'analyse des offres concernant les lots n° 1, 2 et 3 du marché...

30/09/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public