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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Avis 20172201
Conseil départemental de Mayotte
Communication de l'ensemble des délibérations portant inscriptions au budget du conseil...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Avis 20165374
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural Gascogne-Haut-Languedoc (SAFER 09)
Copie initiale du cahier des charges de la SAFER concernant la propriété de Madame X.
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Conseil 20165405
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Caractère communicable des bons de commande relatifs à l'achat de denrées alimentaires, émis...
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Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
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Avis 20165438
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
Communication et demande de publication en ligne du planning des travaux relatif à...
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Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...
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Avis 20165518
Mairie de Bobigny
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de public de distribution...
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Avis 20165543
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, de documents relatifs à la consultation...
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Avis 20165563
Préfecture de l'Isère
Copie de documents visés dans les arrêtés suivants :
- l'arrêté n° 2016-MH-0108 au bénéfice de...
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Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165729
Mairie de Carbon-Blanc
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165734
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...