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Déchets Favorable

  • Avis 20227582
    Etablissement public territorial Plaine Commune
    26/01/2023 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Taxes d’assainissement Déchets Marché public Délégation de service public Budgets et comptes
  • Avis 20227689
    Mairie de Gardanne
    26/01/2023 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets
  • Avis 20233906
    Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
    07/09/2023 Favorable Vie Publique / Vie Locale Déchets
  • Avis 20226919
    Préfecture de l'Isère
    15/12/2022 Incompétence/Privé Favorable/Environnement Incompétence/Juridictionnel Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution Déchets Installations classées
  • Conseil 20224078
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    08/09/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
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Résultats 101 à 105 sur 105 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise 2 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3) 2 Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33) 2 Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME) 1 Agence de la transition écologique (ADEME) 1 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) 1 Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) 1 Collectivité territoriale de Corse

Séances

3 19/11/2015 3 17/06/2021 2 11/04/2013 2 14/05/2013 2 13/11/2014 2 08/01/2015 2 24/09/2015 2 12/01/2017 2 27/04/2017 2 25/01/2018

Mots-clés

12 Budgets et comptes 12 Installations classées 12 Pollution 12 Taxes d’assainissement 6 Marché public 4 Permis de construire 3 Délégation de service public 3 Eau 3 Equipements collectifs

Thèmes

7 Economie 9 Vie Publique 9 Vie Locale 10 Finances Publiques Et Fiscalité 14 Développement Durable Et Transports 12 Assainissement 56 Développement Durable Et Transports 39 Assainissement 15 Risques Naturels Et Technologiques 70 Environnement

Conclusions

9 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

97 Affaire courante 5 Délégué 3 Affaire de principe
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