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Avis 20154235
Mairie de Vias
Copie des documents suivants concernant l'office de tourisme de Vias :
1) le compte...
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Avis 20154238
Mairie d'Olby
Communication d'une copie, sur support papier ou électronique, de la délibération du conseil...
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Avis 20154241
Mairie d'Evry
Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public portant sur des...
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Conseil 20154245
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Caractère communicable d’un plan de retrait d’amiante sachant que le code du travail dans ses...
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Avis 20154247
Mairie de Cluny
Copie de la charte du festival « Garçon la note ! » signée par le maire en date du 10 juin 2015.
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Avis 20154248
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs aux exercices de 2005 à 2014 inclus, de la maison...
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Avis 20154249
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)
Copie, sans occultation excessive, de l'article 24 « variation du forfait » du cahier des...
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Avis 20154250
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 34 172 15V0067 accordé à la...
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Avis 20154254
Batigère Sarel
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20154257
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis (CAF 93)
Copie du montant total des subventions attribuées à chacun des 14 lauréats sélectionnés par le...
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Avis 20154265
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Régularité des frais dont le paiement lui est demandé en contrepartie de l'envoi postal des...
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Avis 20154267
Office public de l'habitat Les Résidences de l'Orléanais (OPH d'Orléans)
Copie des documents suivants :
1) pour la période de 2000 à ce jour :
a) les rapports d’enquête...
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Avis 20154268
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son dossier administratif ;
2) le...
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Avis 20154271
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret (CGFPT 45)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente.
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Avis 20154272
Mairie de Navacelles
Copie de l'intégralité des délibérations adoptées par le conseil municipal depuis le 1er janvier 2015.
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Avis 20154277
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche (CGFPT 50)
Copie des documents suivants concernant la situation de sa cliente à la suite de la réunion de...
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Avis 20154278
Mairie d'Ottmarsheim
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus du comité de direction et de...
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Avis 20154279
Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret (DDCS 45)
1) copie de l’ensemble des notes de service, circulaires et tout autre acte administratif...
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Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...
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Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...