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Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20204361
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication, par voie informatisée de préférence ou à défaut sous forme papier à ses frais,...
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Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20220317
Mairie d'Ondres
Communication des documents suivants relatifs à la délibération n° 2021‐10‐05 du 8 octobre 2021...
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Avis 20224656
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20224657
ATOUT FRANCE
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Avis 20227960
Syndicat mixte Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise