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Administrations

1 ATOUT FRANCE 1 Albiez Tourisme 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Communauté d'Agglomération Rennes Métropole 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A) 1 Mairie d'Albiez-Montrond 1 Mairie d'Ondres 1 Mairie de Bernières-sur-Mer 1 Mairie de Cassis 1 Mairie de Casteljaloux

Séances

2 20/10/2016 2 22/09/2022 1 11/01/2001 1 02/04/2009 1 10/01/2013 1 27/03/2014 1 19/03/2015 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 14/04/2016

Mots-clés

6 Budgets et comptes 3 Contrats administratifs 3 Gestion domaniale 2 Agrément 2 Forêts et parcs naturels 2 Marché public 1 Activités sportives 1 Communication 1 Délégation de service public

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Vie Publique 4 Vie Locale 6 Agriculture 6 Secteurs Économiques 9 Agriculture 7 Secteurs Économiques 15 Economie 15 Industrie

Conclusions

6 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

26 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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