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Avis 20171111
Mairie de Strasbourg
Communication par courriel ou sur clé USB de documents relatifs aux nuisances sonores générées...
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Avis 20171293
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de l'étude d'impact relative à l'exploitation de matériaux à Lugrin réalisée par...
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Avis 20171428
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie, de préférence par courrier électronique, des résultats bruts 2016 de l'étude réalisée par...
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Avis 20171441
Préfecture du Calvados
Communication des résultats du constat de situation sonore dressé par les sociétés Courvaudon...
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Avis 20171590
Préfecture de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces et l'ensemble des...
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Avis 20163135
Mairie de Marseille
Copie de l'étude d'impact des nuisances sonores concernant le pub « Le Black Unicorn » situé 176...
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Avis 20163165
Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole
Copie des documents suivants :
1) la lettre de mission et l'ensemble des documents relatifs à la...
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Avis 20163328
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents relatifs aux mesures envisagées par la Société industrielle de Saint-Florent...
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Avis 20163385
Préfecture de la Manche
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur cédérom, ou encore sous format papier, des documents...
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Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
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Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.
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Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...
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Conseil 20155488
Mairie d'Amilly
Caractère communicable des documents suivants à des administrés qu'une procédure judiciaire...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20154812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les lieux...
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Avis 20155087
Préfecture des Ardennes
Copie de l'avis favorable relatif à la tranquillité publique rendu le 11 juin 2015 par le préfet...
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Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
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Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers
Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...
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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...