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Avis 20164946
Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour l'aménagement de la vallée de l'au d'Olle (SIEPAVEO)
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant, d'une part,...
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Avis 20164949
Mairie de Tournus
Communication des documents suivants :
1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...
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Avis 20165026
Mairie de Villelaure
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, de l'intégralité du Plan Local...
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Avis 20165040
Préfecture des Vosges
Copie des documents suivants :
1) le bail concernant le local 4A dont elle est la locataire,...
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Conseil 20165096
Mairie de Grasse
Caractère communicable, à un élu, de la taxe foncière relative à un bien appartenant à la...
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Avis 20165116
Mairie de Tinténiac
Copie de la délibération du conseil municipal n° 190216-6 relative à la modification n° 6 du PLU...
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Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.
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Avis 20165216
Mairie de Villepreux
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF ou photocopie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
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Avis 20163699
Mairie de Chantilly
Copie de documents relatifs au mur de l'allée de Suffren :
1) le procès-verbal de l'assemblée...
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Avis 20163823
Communauté des Communes des Sources de l'Orne
Communication des documents suivants, relatif au centre médical d'Essay, sis rue Roedorer à...
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Avis 20164066
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de la première enquête publique...
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Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
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Avis 20164163
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie de la délibération du conseil municipal datant de 1957 relative aux travaux connexes au...
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Avis 20164183
Mairie de Morsiglia
Copie de documents relatifs à l'église du couvent de Morsiglia :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20164203
Mairie de Firminy
Copie des documents suivants, identique à l'original (échelle, couleurs et autres) :
I...
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Avis 20164245
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de l'entier dossier relatif à la procédure de classement du chemin DE COTTE, notamment le...
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Avis 20164286
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Copie de documents relatifs au renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du...
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Avis 20164351
Mairie de Neffiès
Copie, de préférence au format Pdf, des éléments relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20164366
Mairie de Civrieux-d'Azergues
Copie de ou des avis de France Domaine concernant la parcelle cadastrée section A n° 955 sise 63...