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Infrastructures routières Favorable

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Résultats 361 à 340 sur 340 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Dournazac 4 Mairie de Montpellier 4 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Premier ministre 3 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 3 Conseil régional de la Réunion 3 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 3 Grenoble-Alpes Métropole 3 Mairie de Bormes-les-Mimosas

Séances

5 18/02/2016 5 09/06/2016 5 24/05/2017 5 06/07/2017 5 03/11/2022 4 14/03/2013 4 28/03/2013 4 27/11/2014 4 06/10/2016 4 01/12/2016

Mots-clés

41 Gestion domaniale 21 Marché public 17 Permis de construire 13 Enquête publique 11 Equipements collectifs 9 Budgets et comptes 8 Eau 8 POS-PLU 8 Politique et réglementation

Thèmes

9 Economie 11 Développement Durable Et Transports 11 Développement Durable Et Transports 22 Environnement 92 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 78 Aménagement Du Territoire 12 Urbanisme 193 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 163 Aménagement Du Territoire 28 Urbanisme

Conclusions

29 Sans objet/Communiqué 29 Sans objet/Inexistant 15 Incompétence/Renseignement 13 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Favorable/Environnement 8 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Irrecevable/Diffusion publique 7 Irrecevable/Imprécise 6 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

318 Affaire courante 13 Délégué 5 Affaire de principe

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