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Infrastructures routières Favorable

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Résultats 381 à 348 sur 348 trouvés.

Administrations

4 Grenoble-Alpes Métropole 4 Mairie de Dournazac 4 Mairie de Montpellier 4 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Premier ministre 3 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 3 Conseil régional de la Réunion 3 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 3 Mairie de Bormes-les-Mimosas

Séances

5 18/02/2016 5 09/06/2016 5 24/05/2017 5 06/07/2017 5 03/11/2022 4 14/03/2013 4 28/03/2013 4 27/11/2014 4 06/10/2016 4 01/12/2016

Mots-clés

41 Gestion domaniale 21 Marché public 17 Permis de construire 13 Enquête publique 11 Equipements collectifs 9 Budgets et comptes 9 Pollution 8 Eau 8 POS-PLU

Thèmes

9 Economie 11 Développement Durable Et Transports 11 Développement Durable Et Transports 22 Environnement 92 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 78 Aménagement Du Territoire 12 Urbanisme 201 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 171 Aménagement Du Territoire 28 Urbanisme

Conclusions

29 Sans objet/Communiqué 29 Sans objet/Inexistant 15 Incompétence/Renseignement 13 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Favorable/Environnement 10 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf vie privée 7 Irrecevable/Diffusion publique 7 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

326 Affaire courante 13 Délégué 5 Affaire de principe

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