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Conseil 20156107
Mairie de Cassis
Caractère communicable, au conseil juridique d'un candidat évincé, de l'avis de la commission...
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Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...
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Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...
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Avis 20154516
Préfecture du Var
Communication d'une copie du procès-verbal de la réunion de la commission départementale...
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Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
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Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
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Avis 20154643
Conseil départemental de la Haute-Saône
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...
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Avis 20154684
Office public de l'habitat « Logis Cévenols » (OPH 30)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « secteur d'Alès », n° 2 « secteur...
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Avis 20154784
Inspection générale des finances (IGF)
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'évaluation des partenariats...
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Avis 20154786
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie des documents suivants ;
1) l'autorisation de transfert de débit de tabac dont a bénéficié...
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Avis 20154809
Office national des forêts (ONF)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20154884
Ministère des Armées
Communication du détail des prix concernant les lots « achats » attribués à la société ACP,...
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Avis 20155063
Mairie de Brétigny-sur-Orge
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution de la délégation de service public...
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Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...
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Conseil 20155151
Centre hospitalier de Nemours
Caractère communicable, à la société ABENA, des documents suivants concernant les 16 lots du...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155181
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20155255
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la variante 1 de la société...
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Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable,
- sans...