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Résultats 241 à 203 sur 203 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de l'Isère 3 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Préfecture de la Gironde 3 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 2 Mairie de Dournazac 2 Mairie de Latour-Bas-Elne 2 Mairie de Roissy-en-Brie 2 Métropole Aix-Marseille Provence 2 Métropole du Grand Nancy

Séances

5 20/12/2012 4 11/12/2014 4 05/09/2019 3 21/02/2013 3 07/11/2013 3 14/12/2017 3 30/06/2020 3 25/03/2021 3 06/05/2021 2 16/03/2000

Mots-clés

66 POS-PLU 14 Gestion domaniale 14 Zones d’activités 13 Infrastructures routières 12 Eau 12 Expropriation - préemption 10 Installations classées 9 Permis de construire 6 Risques naturels

Thèmes

15 Développement Durable Et Transports 28 Développement Durable Et Transports 14 Risques Naturels Et Technologiques 43 Environnement 73 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 65 Urbanisme 13 Aménagement Du Territoire 92 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 71 Urbanisme 18 Aménagement Du Territoire

Conclusions

15 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf préparatoire 8 Irrecevable/Diffusion publique 7 Favorable/Environnement 6 Incompétence/Renseignement 4 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

177 Affaire courante 13 Délégué 10 Affaire de principe

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