-
Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...
-
Avis 20155718
Presses universitaires de Bordeaux
Communication des rapports préalables à la décision du comité éditorial en date du 26 novembre...
-
Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche
Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...
-
Avis 20132909
Mairie de Lunel
Copie de l'inventaire des œuvres léguées par son grand-oncle réalisé lors de la prise de...
-
Avis 20073254
ministre de la justice
- communication du rapport d'activité de la commission de surveillance et de contrôle des...
-
Avis 20074046
ministre de la justice (secrétaire générale de la commission de surveillance et de contrôle des publications)
- précisions relatives à la réutilisation d'informations publiques, notamment le rapport...
-
Avis 20012200
maire de Loures-Barousse
- consultation des numéros du journal officiel conservés à la mairie, parus du 9 au 15 janvier...
-
Avis 20185632
Académie française
Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...