Recherche - CADA

Tourisme Vie Publique Affaire courante Favorable

Avis 20163949
Albiez Tourisme

Communication des documents suivants relatifs à l'établissement public industriel et commercial...

20/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Tourisme
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond

Communication des documents suivants : 1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ; 2)...

20/10/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Tourisme Transports publics Marché public
Avis 20154247
Mairie de Cluny

Copie de la charte du festival « Garçon la note ! » signée par le maire en date du 10 juin 2015.

08/10/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Spectacle Tourisme
Avis 20211662
Mairie de Mèze

Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Tourisme Budgets et comptes Contrats administratifs Subvention