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Tourisme Vie Publique Affaire courante

Avis 20163949
Albiez Tourisme

Communication des documents suivants relatifs à l'établissement public industriel et commercial...

20/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Tourisme
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond

Communication des documents suivants : 1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ; 2)...

20/10/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Tourisme Transports publics Marché public
Avis 20163122
Mairie de La Guérinière

Communication de l'arrêté de nomination du régisseur du camping de La Court (régie créée au 1er...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Tourisme
Avis 20154247
Mairie de Cluny

Copie de la charte du festival « Garçon la note ! » signée par le maire en date du 10 juin 2015.

08/10/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Spectacle Tourisme
Avis 20211662
Mairie de Mèze

Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Tourisme Budgets et comptes Contrats administratifs Subvention