Recherche - CADA

Eau Equipements collectifs Affaire courante Favorable

Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)

Copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Equipements collectifs
Avis 20155696
Mairie de Quend

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...

07/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...

08/10/2015 Favorable Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers

Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain

Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau Musée Sécurité sanitaire
Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Musée Eau Equipements collectifs Délégation de service public
Avis 20195633
Mairie de Ballons

Communication par mail des éléments suivants : 1) la copie des procès-verbaux, des...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Equipements collectifs Eau Permis de construire
Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...

17/06/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale Déchets Eau Equipements collectifs Energies fossiles
Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue

Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...

04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Eau Budgets et comptes Equipements collectifs